Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF CAO
"S.A. CHOCOLATERIE NOBLIA"

Numéro de dépôt :
94515866
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque SELF CAO

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « SELF CAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLATERIE NOBLIA domicilié(e) CAMBO LES BAINS Avenue d'Espagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 541 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLI-LEGAL - France.

La marque SELF CAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF CAO est expirée depuis le 8 avril 2004.

CHOCOLATERIE NOBLIA a également déposé les autres marques suivantes : NOISITA , NOBLIA , NOBLIA , RIVOLI , COCOTROPICAL , NOBLIA , NOBLI'OR , TARTINOIS , DIAM'S , NOBLIA FRANCE 1863


"S.A. CHOCOLATERIE NOBLIA" - CAMBO LES BAINS Avenue d'Espagne - France - SIREN 394541718


PUBLI-LEGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Produits chocolatés ou à base de cacao, confiserie